Brouillon. Les passages surlignés sont à compléter, et le texte à faire relire (par exemple par un juriste) avant d'ouvrir la vente.

Conditions générales de vente

En vigueur au date à compléter.

1. Vendeur

OH GROUPE, forme, capital, SIREN, siège à compléter. Contact : ohweed@ohweed.fr.

2. Objet

Les présentes conditions régissent la fourniture du logiciel Bob : la version gratuite (Bob Light), l'abonnement Bob Pro, et les offres Bob Entreprise.

3. Bob Light (gratuit)

Bob Light est mis à disposition gratuitement, sans durée limitée, « en l'état ». Il peut évoluer ou être retiré à tout moment.

4. Bob Pro (abonnement)

5. Bob Entreprise

Les packs de licences, l'installation et les développements sur mesure font l'objet d'un devis. Le devis signé fixe le prix, le contenu et les délais.

6. Conditions d'utilisation

Bob fonctionne sous Windows 10 et 11 et sous Linux (KDE Plasma). Certaines fonctions demandent des services tiers que le client souscrit lui-même : Claude Code et un abonnement Claude Pro ou Max (Anthropic) pour faire travailler Claude, en Bob Light, une clé Gemini (Google) pour discuter, un compte Telegram pour suivre Bob sur téléphone. Ces services ne sont pas inclus dans le prix.

7. Droit de rétractation

À rédiger avec un juriste. Pour un consommateur, le délai légal est de 14 jours. Pour un contenu numérique fourni tout de suite, ce droit ne s'applique que si le client a donné son accord exprès pour une fourniture immédiate et renoncé à ce droit : il faut alors une case à cocher au moment du paiement (Stripe le permet).

8. Responsabilité

Bob aide à suivre et à piloter des outils d'IA ; les actions de ces outils restent sous la responsabilité de leur utilisateur. Bob demande toujours une confirmation avant de lancer une tâche. Limite de responsabilité à faire relire.

9. Données personnelles

Voir la partie Confidentialité des mentions légales.

10. Litiges

Droit français. En cas de litige, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation : nom et coordonnées du médiateur à compléter.